Ce mardi 15 décembre à 17h30, TVBA vous propose de suivre en direct le conseil communautaire de la Coban sur sa page Facebook
Ci-dessous l’ordre du jour de la séance:
FINANCES PUBLIQUES (Rapporteur : Mme LE YONDRE)
Budget Principal de la COBAN
- 2020-122)Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant adoption du budget primitif 2021
- 2020-123) Admissions en non-valeur de produits irrecouvrables
Budget annexe Eau potable
- 2020-124)Durées d’amortissement des immobilisations
- 2020-125) Décision Modificative n° 2 – Exercice 2020
- 2020-126)Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant adoption du budget primitif 2021
Budget annexe de la Déchèterie professionnelle de Lège-Cap Ferret
- 2020-127)Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant adoption du budget primitif 2021
- 2020-128)Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables
Budget annexe des Transports
- 2020-129)Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant adoption du budget primitif 2021
QUALITE ET CADRE DE VIE (Rapporteur : M. PAIN)
- 2020-130)Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique (PTRE) ECO’BAN en 2021 – Conventionnement avec le CREAQ
ECONOMIE-EMPLOI (Rapporteur : Mme LARRUE)
- 2020-131) Compte rendu d’activité du concessionnaire de la ZAC Mios Entreprises à la COBAN pour l’exercice 2019
- 2020-132) Avenants à la convention d’entente intercommunale pour la gestion et l’entretien des Zones d’Activité Economique
- 2020-133)Mise en place d’un fonds d’aide COBAN pour le soutien aux TPE fragilisées par la crise sanitaire de la COVID 19
ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE (Rapporteur : M. MARTINEZ)
- 2020-134)Modification du règlement de la redevance spéciale
- 2020-135)Vente aux enchères de matériels de réforme et de biens mobiliers – Autorisation de mise aux enchères en ligne
TOURISME (Rapporteur : M. LE PRESIDENT)
- 2020-137) Eco-destination – Programme 2021
- 2020-138)Modification des statuts de l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial – Office de tourisme communautaire d’Audenge, Biganos, Lanton, Marcheprime et Mios
