Conseil communautaire de la Coban à suivre en direct ce lundi

Ce lundi à 17h30, TVBA vous propose de suivre en direct le conseil communautaire de la Coban sur sa page Facebook

Ci-dessous l’ordre du jour de la séance:

ADMINISTRATION GENERALE (Rapporteur : M. LE PRESIDENT)

2020-91) Règlement intérieur de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Nord (COBAN)

ADMINISTRATION GENERALE (Rapporteur : Mme LE YONDRE)

2020-92) Modification des compétences déléguées au Président et attributionau Bureau
2020-93) Délégation du Conseil communautaire au Bureau

EAU POTABLE (Rapporteur : M. LE PRESIDENT)

2020-94) 2020-95)2020-96) 2020-97) 2020-98) Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune d’Andernos-les-Bains à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence
Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune d’Arès à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence
Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune d’Audenge à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence
Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Biganos à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence

ECONOMIE

2020-112) 2020-113) Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Lanton à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Lège- Cap Ferret à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence – Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Marcheprime à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence – Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Mios à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence
Service de l’eau potable d’Andernos-les-Bains – Rapport sur le prix et la qualité du service
Service de l’eau potable d’Arès – Rapport sur le prix et la qualité du service
Service de l’eau potable d’Audenge – Rapport sur le prix et la qualité du service
Service de l’eau potable de Biganos – Rapport sur le prix et la qualité du service
Service de l’eau potable de Lanton – Rapport sur le prix et la qualité du service
Service de l’eau potable de Lège-Cap Ferret – Rapport sur le prix et la qualité du service
Service de l’eau potable de Marcheprime – Rapport sur le prix et la qualité du service
Service de l’eau potable de Mios – Rapport sur le prix et la qualité du service
Rapport annuel d’activités et rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement collectif et non collectif du SIBA pour l’année 2019
(Rapporteur : Mme LARRUE)
Convention fonds de concours avec la Mairie de Lège-Cap Ferret pour les travaux de rénovation de la rue Agosta
Exonération de deux mois de loyer à l’endroit de la SAS Bassin des Arts et Projets, locataire de l’espace de coworking FAB LAB BA13 au titre de la première période de confinement

FINANCES PUBLIQUES (Rapporteur : Mme LE YONDRE)

2020-114) Budget principal de la COBAN – Décision Modificative n° 2 – Exercice 2020
2020-115) Budget Annexe de la Déchèterie Professionnelle – Décision Modificative n° 1 Exercice 2020
2020-116) Budget Annexe de l’Eau potable – Décision Modificative n° 1 – Exercice 2020

TOURISME (Rapporteur : M. LE PRESIDENT)

2020-119)Remboursement de frais aux Elus dans l’exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation
2020-120)Désignation des membres du Conseil d’Administration de la Mission Locale
2020-121)Election des membres du Comité de direction de l’EPIC Office de tourisme « Cœur du Bassin d’Arcachon » – Collège 1 Elus communautaires
Election des membres du Comité de direction de l’EPIC Office de tourisme « Cœur du Bassin d’Arcachon » – Collège 2 Socio- professionnels – Collège 3 Personnalités qualifiées
Avance sur subvention au titre de l’année 2021 au profit de l’EPIC Office de Tourisme « Cœur du Bassin d’Arcachon »

RESSOURCES HUMAINES (Rapporteur : Mme LE YONDRE)