Conseil communautaire de la Coban à suivre en direct ce lundi

Ce lundi à 17h30, TVBA vous propose de suivre en direct le conseil communautaire de la Coban sur sa page Facebook

Ci-dessous l’ordre du jour de la séance:

ADMINISTRATION GENERALE (Rapporteur : M. LE PRESIDENT)

  • 2020-91) Règlement intérieur de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Nord (COBAN)

ADMINISTRATION GENERALE (Rapporteur : Mme LE YONDRE)

  • 2020-92) Modification des compétences déléguées au Président et attributionau Bureau
  • 2020-93) Délégation du Conseil communautaire au Bureau

EAU POTABLE (Rapporteur : M. LE PRESIDENT)

  • 2020-94) 2020-95)2020-96) 2020-97) 2020-98) Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
    Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune d’Andernos-les-Bains à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence
    Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune d’Arès à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence
    Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune d’Audenge à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence
    Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Biganos à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence

ECONOMIE

  • 2020-112) 2020-113) Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Lanton à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Lège- Cap Ferret à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence – Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Marcheprime à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence – Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Mios à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence
  • Service de l’eau potable d’Andernos-les-Bains – Rapport sur le prix et la qualité du service
    Service de l’eau potable d’Arès – Rapport sur le prix et la qualité du service
    Service de l’eau potable d’Audenge – Rapport sur le prix et la qualité du service
    Service de l’eau potable de Biganos – Rapport sur le prix et la qualité du service
    Service de l’eau potable de Lanton – Rapport sur le prix et la qualité du service
    Service de l’eau potable de Lège-Cap Ferret – Rapport sur le prix et la qualité du service
    Service de l’eau potable de Marcheprime – Rapport sur le prix et la qualité du service
    Service de l’eau potable de Mios – Rapport sur le prix et la qualité du service
  • Rapport annuel d’activités et rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement collectif et non collectif du SIBA pour l’année 2019
    (Rapporteur : Mme LARRUE)
  • Convention fonds de concours avec la Mairie de Lège-Cap Ferret pour les travaux de rénovation de la rue Agosta
  • Exonération de deux mois de loyer à l’endroit de la SAS Bassin des Arts et Projets, locataire de l’espace de coworking FAB LAB BA13 au titre de la première période de confinement

FINANCES PUBLIQUES (Rapporteur : Mme LE YONDRE)

  • 2020-114) Budget principal de la COBAN – Décision Modificative n° 2 – Exercice 2020
  • 2020-115) Budget Annexe de la Déchèterie Professionnelle – Décision Modificative n° 1 Exercice 2020
  • 2020-116) Budget Annexe de l’Eau potable – Décision Modificative n° 1 – Exercice 2020

TOURISME (Rapporteur : M. LE PRESIDENT)

  • 2020-119)Remboursement de frais aux Elus dans l’exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation
  • 2020-120)Désignation des membres du Conseil d’Administration de la Mission Locale
    2020-121)Election des membres du Comité de direction de l’EPIC Office de tourisme « Cœur du Bassin d’Arcachon » – Collège 1 Elus communautaires
  • Election des membres du Comité de direction de l’EPIC Office de tourisme « Cœur du Bassin d’Arcachon » – Collège 2 Socio- professionnels – Collège 3 Personnalités qualifiées
  • Avance sur subvention au titre de l’année 2021 au profit de l’EPIC Office de Tourisme « Cœur du Bassin d’Arcachon »

RESSOURCES HUMAINES (Rapporteur : Mme LE YONDRE)

  • 2020-122) Modification du tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES (Rapporteur : M. LE PRESIDENT) Décisions du Président

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