Ce lundi à 17h30, TVBA vous propose de suivre en direct le conseil communautaire de la Coban sur sa page Facebook

Ci-dessous l’ordre du jour de la séance:

ADMINISTRATION GENERALE (Rapporteur : M. LE PRESIDENT)

• 2020-91) Règlement intérieur de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Nord (COBAN)

ADMINISTRATION GENERALE (Rapporteur : Mme LE YONDRE)

• 2020-92) Modification des compétences déléguées au Président et attributionau Bureau
• 2020-93) Délégation du Conseil communautaire au Bureau

EAU POTABLE (Rapporteur : M. LE PRESIDENT)

• 2020-94) 2020-95)2020-96) 2020-97) 2020-98) Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune d’Andernos-les-Bains à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence
  Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune d’Arès à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence
  Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune d’Audenge à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence
  Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Biganos à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence

ECONOMIE

• 2020-112) 2020-113) Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Lanton à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Lège- Cap Ferret à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence – Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Marcheprime à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence – Transfert de la compétence Eau Potable de la Commune de Mios à la COBAN – Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence
• Service de l’eau potable d’Andernos-les-Bains – Rapport sur le prix et la qualité du service
  Service de l’eau potable d’Arès – Rapport sur le prix et la qualité du service
  Service de l’eau potable d’Audenge – Rapport sur le prix et la qualité du service
  Service de l’eau potable de Biganos – Rapport sur le prix et la qualité du service
  Service de l’eau potable de Lanton – Rapport sur le prix et la qualité du service
  Service de l’eau potable de Lège-Cap Ferret – Rapport sur le prix et la qualité du service
  Service de l’eau potable de Marcheprime – Rapport sur le prix et la qualité du service
  Service de l’eau potable de Mios – Rapport sur le prix et la qualité du service
• Rapport annuel d’activités et rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement collectif et non collectif du SIBA pour l’année 2019
  (Rapporteur : Mme LARRUE)
• Convention fonds de concours avec la Mairie de Lège-Cap Ferret pour les travaux de rénovation de la rue Agosta
• Exonération de deux mois de loyer à l’endroit de la SAS Bassin des Arts et Projets, locataire de l’espace de coworking FAB LAB BA13 au titre de la première période de confinement

FINANCES PUBLIQUES (Rapporteur : Mme LE YONDRE)

• 2020-114) Budget principal de la COBAN – Décision Modificative n° 2 – Exercice 2020
• 2020-115) Budget Annexe de la Déchèterie Professionnelle – Décision Modificative n° 1 Exercice 2020
• 2020-116) Budget Annexe de l’Eau potable – Décision Modificative n° 1 – Exercice 2020

TOURISME (Rapporteur : M. LE PRESIDENT)

• 2020-119)Remboursement de frais aux Elus dans l’exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation
• 2020-120)Désignation des membres du Conseil d’Administration de la Mission Locale
  2020-121)Election des membres du Comité de direction de l’EPIC Office de tourisme « Cœur du Bassin d’Arcachon » – Collège 1 Elus communautaires
• Election des membres du Comité de direction de l’EPIC Office de tourisme « Cœur du Bassin d’Arcachon » – Collège 2 Socio- professionnels – Collège 3 Personnalités qualifiées
• Avance sur subvention au titre de l’année 2021 au profit de l’EPIC Office de Tourisme « Cœur du Bassin d’Arcachon »

RESSOURCES HUMAINES (Rapporteur : Mme LE YONDRE)

• 2020-122) Modification du tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES (Rapporteur : M. LE PRESIDENT) Décisions du Président

Mercredi 25 novembre – Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes

À m’occasion de cette journée, Sophie Panonacle, Députée de la 8° circonscription de la Gironde et Secrétaire de la Délégation aux droits des femmes à l’Assemblée Nationale, tient à rappeler qu’aujourd’hui encore, en France, une femme meurt tous les 3 jours sous les coups de son conjoint ou ex-conjoint. Aucun territoire n’est épargné par ce fléau. Le contexte de la Covid 19 ne fait qu’aggraver cette situation.

Des progrès ont pu être réalisés, grâce notamment aux mesures prises à l’issue du Grenelle contre les violences conjugales et par la mise en œuvre de nouvelles initiatives locales.

Sur le Bassin d’Arcachon, le financement par l’état de logements d’urgence et d’accueil à moyen terme pour les femmes victimes de violences conjugales ou familiales a été accordé.. Ce sont 4 appartements supplémentaires qui vont permettre d’ouvrir 7 nouvelles places en logement meublé.

En complément, le financement d’un accompagnement social renforcé est également acquis. Ce qui donnera aux victimes et à leurs enfants les moyens de prendre un nouveau départ.

Enfin, la prise en charge médico-sociale sera également renforcée au cours du 1° semestre 2021 grâce au travail d’équipe de professionnels de santé du territoire.

Pic de pollution : déclenchement de la procédure d’alerte

Au regard des informations transmises par ATMO Nouvelle-Aquitaine concernant la pollution atmosphérique aux particules fines (PM10), Fabienne BUCCIO, préfète de la Gironde a déclenché, ce lundi 23 novembre 2020, la procédure d’alerte du dispositif de gestion des épisodes de pollution.

Avec l’arrivée cette semaine d’une baisse des températures et notamment de l’utilisation du bois comme moyen de chauffage, un épisode de pollution aux particules fines est en cours sur le département de la Gironde.

Conformément à l’arrêté du 28 juillet 2017, la préfète a décidé de limiter les vitesses sur l’ensemble des communes du département pour les déplacements autorisés à titre dérogatoire :

– à 110 km/h sur les portions d’autoroutes normalement limitées à 130 km/h ;

– à 90 km/h sur les portions d’autoroutes et de voies rapides normalement limitées à 110 km/h ;

– à 70 km/h sur les portions d’autoroutes, de voies rapides et de routes nationales et départementales normalement limitées à 80 ou 90km/h.

Elle a également décidé de suspendre les dérogations de brûlage des déchets verts à l’air libre et la pratique de l’écobuage.

La préfète recommande aux populations vulnérables et sensibles de limiter au maximum les déplacements autorisés et de privilégier des sorties plus brèves. En cas de symptômes ou d’inquiétude, il est recommandé de prendre conseil auprès de son pharmacien ou de consulter son médecin.

Le naufrage est survenu ce vendredi 20 novembre dans les passes du Bassin d’Arcachon. Le fileyeur INO s’est retourné avec à son bord son propriétaire Nicolas Brin et son matelot Stéphane. Malgré l’intervention rapide des secours, seul le capitaine Nicolas Brin a pu être récupéré sain et sauf en état d’hypothermie.

Le corps de son matelot, Stéphane originaire de la Guadeloupe, n’a, à ce jour, toujours pas été retrouvé.

Depuis ce jour, une cagnotte en ligne est lancée par la page « Vivre bassin ». À la demande de Nicolas Brin, l’ensemble des fonds récoltés seront reversés à la famille du défunt.

La cagnotte est accessible à cette adresse: https://www.leetchi.com/c/nicolas-brin-son-matelot